Hydroxy-peroxydes et leur utilisation
Brevet européen · EP0381135 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0381135
- Numéro de demande
- EP90101793
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 janv. 1990
- Publié
- 8 août 1990
- Délivré
- 1 juin 1994
- Radié
- 31 janv. 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 409/20 (2006.01)C07C 409/38 (2006.01)C07C 409/40 (2006.01)C07D 211/44 (2006.01)
- Priorité
- US A 303415 30.01.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 sept. 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996
- 15 nov. 1995
Adresse modifiée
- Titulaire
- Atochem North America, Inc., Pennwalt Building, Three Parkway, Philadelphia/PA, Etats-Unis d'Amérique → Elf Atochem North America, Inc., 2000 Market Street, Philadelphia/PA, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995
- 15 juil. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Sanchez, Jose
Grand Island, New York 14072, US
Baron, Arthur Lawrence
Getzville, New York 14068, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.