Treibachsanhänger
Brevet européen · EP0381180 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0381180
- Numéro de demande
- EP90101887
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 janv. 1990
- Publié
- 8 août 1990
- Délivré
- 2 mars 1994
- Radié
- 31 janv. 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62D 59/02 (2006.01)
- Priorité
- CH A 361/89 02.02.1989
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 15 avr. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.