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Brevet européen · EP0381444 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0381444
Numéro de demande
EP90300951
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 1990
Publié
8 août 1990
Délivré
27 oct. 1999
Radié
27 oct. 1999
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G06F 9/38 (2006.01)
Priorité
US 306760 03.02.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2000

    Modification

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000

  2. 29 oct. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1999

Parties

Inventeur

Fite, David B.

Northboro, Massachusetts 01532, US

Murray, John E.

Acton, Massachusetts 01581, US

Manley, Dwight P.

Holliston, Massachusetts 01746, US

McKeon, Michael M.

Grafton, Massachusetts 01519, US

Fite, Elaine H.

Northboro, Massachusetts 01532, US

Salett, Ronald M.

Framlingham, Massachusetts 01701, US

Fossum, Tryggve

Northboro, Massachusetts 01532, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.