Système de contrôle pour clôtures électriques
Brevet européen · EP0381585 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0381585
- Numéro de demande
- EP90400284
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 févr. 1990
- Publié
- 8 août 1990
- Délivré
- 6 avr. 1994
- Radié
- 28 févr. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05C 3/00 (2006.01)
- Priorité
- FR A 8901783 03.02.1989
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002
- 13 mai 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Hamm, Jean Jacques
F-72200 La Fleche, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.