Schmirgelmaschine
Brevet européen · EP0381864 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0381864
- Numéro de demande
- EP89124160
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 déc. 1989
- Publié
- 16 août 1990
- Délivré
- 22 juil. 1992
- Radié
- 31 déc. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D06C 11/00 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3904003 10.02.1989
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007
- 15 avr. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Wann, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich → Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005
- 15 avr. 2005
Transféré
- Titulaire
- Gebrüder Sucker + Franz, Müller GmbH & Co., Eickener Strasse 240, Mönchengladbach 1, Allemagne → Moenus Textilmaschinen GmbH, Heinrich-Hertz-Strasse 28, 07552 Gera, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005
- 31 août 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Hartkorn, Hans
W-4050 Mönchengladbach 1, DE
Vaisnys, Romuald
W-4050 Mönchengladbach 1, DE
Vroomen, Albert
W-4050 Mönchengladbach 1, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.