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Brevet européen · EP0381918 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0381918
Numéro de demande
EP89890311
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 1989
Publié
16 août 1990
Délivré
17 juin 1992
Radié
31 déc. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/34 (2006.01)
G01D 5/36 (2006.01)
G01B 11/02 (2006.01)
Priorité
AT A 246/89 07.02.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007

  2. 31 juil. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1992

Parties

Titulaire

RSF-Elektronik Gesellschaft m.b.H.

Tarsdorf, AT

Mandataire

Dipl.-Ing. W. Steudtner

Lindenhof 5, Hegnau, 8604 Volketswil

Inventeur

Rieder, Heinz

A-5110 Oberndorf, AT

Schwaiger, Max

A-5121 Ostermiething, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.