Transporteinrichtung

Brevet européen · EP0381960 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0381960
Numéro de demande
EP90100959
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 1990
Publié
16 août 1990
Délivré
7 avr. 1993
Radié
31 janv. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01G 27/00 (2006.01)
B65G 37/00 (2006.01)
Priorité
CH A 431/89 08.02.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997

  2. 14 mai 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Rieter AG

Maschinenfabrik Rieter AG

Klosterstrasse 20 Postfach 290, 8406 Winterthur

Inventeur

Scheurer, Paul

CH-8450 Andelfingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.