Procédé pour la préparation de composés cycliques polyinsaturés

Brevet européen · EP0381964 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0381964
Numéro de demande
EP90100997
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 1990
Publié
16 août 1990
Délivré
17 mars 1993
Radié
17 janv. 2010
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C07C 13/00 (2006.01)
C07C 1/24 (2006.01)
Priorité
CH A 442/89 09.02.1989
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2010

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 25.01.2010

  2. 30 avr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.