Gewürz

Brevet européen · EP0381972 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0381972
Numéro de demande
EP90101111
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 janv. 1990
Publié
16 août 1990
Délivré
5 janv. 1994
Radié
31 janv. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/221 (2006.01)
A23L 1/238 (2006.01)
A23L 1/39 (2006.01)
Priorité
DE A 3903507 06.02.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 sept. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002

  2. 15 févr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1994

Parties

Titulaire

CPC International, Inc.

International Plaza P.O. Box 8000, Englewood Cliffs/NJ, US

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Isler & Pedrazzini AG Patentanwälte

Stampfenbachstrasse 48 Postfach 6940, 8023 Zürich

Inventeur

Ammedick, Claudia (-Naumann), Dipl.-Ing.

D-7156 Wüstenrot, DE

Bohrmann, Hans, Dr.

D-7129 Talheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.