Verschlusselement-Streifen

Brevet européen · EP0382169 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0382169
Numéro de demande
EP90102320
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 1990
Publié
16 août 1990
Délivré
15 déc. 1993
Radié
15 déc. 1993
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65D 33/16 (2006.01)
Priorité
US A 309276 10.02.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 31 janv. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Holmes, Jack H.

Cowiche, Washington 98923, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.