Verschlusselement-Streifen
Brevet européen · EP0382169 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0382169
- Numéro de demande
- EP90102320
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 févr. 1990
- Publié
- 16 août 1990
- Délivré
- 15 déc. 1993
- Radié
- 15 déc. 1993
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B65D 33/16 (2006.01)
- Priorité
- US A 309276 10.02.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 31 janv. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Holmes, Jack H.
Cowiche, Washington 98923, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.