Derivate von Aminocarboxylsäure

Brevet européen · EP0382268 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0382268
Numéro de demande
EP90200031
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 janv. 1990
Publié
16 août 1990
Délivré
24 août 1994
Radié
31 janv. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 501/18 (2006.01)
C07D 499/02 (1990.01)
C07C 251/02 (2006.01)
Priorité
AT X 89200034 06.01.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997

  2. 30 sept. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Gist-Brocades N.V.

Wateringseweg 1, Delft, NL

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Verweij, Jan

NL-2313 ES Leiden, NL

Hirs, Henri Gerard Julius

NL-2717 DD Zoetermeer, NL

Witkamp, Hendrik Adrianus

NL-2641 VG Pijnacker, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.