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Brevet européen · EP0382288 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0382288
Numéro de demande
EP90200222
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 1990
Publié
16 août 1990
Délivré
9 déc. 1992
Radié
9 déc. 1992
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B60J 1/14 (2006.01)
B60P 3/32 (2006.01)
Priorité
NL A 8900288 06.02.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 29 janv. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Polyplastic B.V.

Vlaardingweg 98, Rotterdam, NL

Inventeur

'T Hoen, Jan

NL-3135 CX Vlaardingen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.