Druckapparat mit einem doppelten Farbstystem

Brevet européen · EP0382347 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0382347
Numéro de demande
EP90300454
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 1990
Publié
16 août 1990
Délivré
6 oct. 1993
Radié
31 janv. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41F 31/00 (2006.01)
B41F 31/04 (2006.01)
B41F 31/02 (2006.01)
B41F 35/00 (2006.01)
Priorité
US A 310065 10.02.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

  2. 15 nov. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1993

Parties

Titulaire

The Ward Machinery Company

10615 Beaver Dam Road, Cockeysville (MD), US

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Harrison, John Richard

Baltimore, Maryland 21234, US

Millard, Michael Wayne

Baldwin, Maryland 21013, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.