Machine avec circuit de commande pour déactiver un déclencheur

Brevet européen · EP0382499 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0382499
Numéro de demande
EP90301281
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 1990
Publié
16 août 1990
Délivré
1 mars 1995
Radié
29 févr. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G07B 17/00 (2006.01)
Priorité
US A 307558 08.02.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004

  2. 13 avr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Pitney Bowes Inc. World Headquarters

One Elmcroft Road, Stamford/CT, US

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Nobile, John R.

Fairfield, Connecticut 06430, US

Ross, William A.

Darien, Connecticut 06820, US

Toth, William D.

Milford, Connecticut 06460, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.