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Brevet européen · EP0382706 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0382706
Numéro de demande
EP90890009
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 1990
Publié
16 août 1990
Délivré
1 sept. 1993
Radié
31 janv. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01B 7/04 (2006.01)
G01D 5/26 (2006.01)
Priorité
AT A 285/89 10.02.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  2. 30 avr. 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Dipl.-Ing. W. Steudtner, Lindenhof 5, Hegnau, 8604 Volketswil → PATENTANWALTSBUREAU, STEUDTNER, Ahornweg 12, 5702 Niederlenz

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008

  3. 15 oct. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1993

Parties

Titulaire

RSF-Elektronik Gesellschaft m.b.H.

Tarsdorf, AT

Mandataire

PATENTANWALTSBUREAU STEUDTNER

Ahornweg 12, 5702 Niederlenz

Inventeur

Rieder, Heinz

A-5110 Oberndorf, AT

Schwaiger, Max

A-5121 Ostermiething, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.