Bodendüse für Staubsauger

Brevet européen · EP0383012 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0383012
Numéro de demande
EP90100459
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 1990
Publié
22 août 1990
Délivré
15 avr. 1992
Radié
31 janv. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 9/04 (2006.01)
E05C 19/06 (2006.01)
Priorité
DE A 3904396 14.02.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997

  2. 29 mai 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Progress Elektrogeräte GmbH

Lauterstrasse 8, Nürtingen 10, DE

Mandataire

Riccardo Gullotti Fürsprecher

3000 Bern 7

Inventeur

Häfele, Siegfried

W-7300 Esslingen-Zell, DE

Jacob, Gernot

W-7251 Weissach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.