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Brevet européen · EP0383198 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0383198
Numéro de demande
EP90102529
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 1990
Publié
22 août 1990
Délivré
29 sept. 1993
Radié
29 févr. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03C 1/18 (2006.01)
Priorité
DE A 3904121 11.02.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996

  2. 15 nov. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Resopal GmbH

Hans-Böckler-Strasse 4, D-64823 Gross-Umstadt, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Isler & Pedrazzini AG Patentanwälte

Stampfenbachstrasse 48 Postfach 6940, 8023 Zürich

Inventeur

Klimke, Peter

D-6114 Gross-Umstadt, DE

Neubert, Paul

D-6114 Gross-Umstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.