Herstellung von Estern

Brevet européen · EP0383405 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0383405
Numéro de demande
EP90200337
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 févr. 1990
Publié
22 août 1990
Délivré
30 juin 1993
Radié
28 févr. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12P 7/62 (2006.01)
C12P 7/64 (2006.01)
Priorité
AT X89200377 17.02.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1999

  2. 13 août 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Unichema Chemie B.V.

Buurtje 1, Gouda, NL

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Hills, Geoffrey Alan

W-7000 Stuttgart 40, DE

Macrae, Alasdair Robin

Bedford MK43 8AN, GB

Poulina, Ramires Rolando

NL-2803 LK Gouda, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.