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Brevet européen · EP0383435 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0383435
Numéro de demande
EP90300531
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 1990
Publié
22 août 1990
Délivré
17 mai 1995
Radié
31 janv. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 19/077 (2006.01)
Priorité
GB A 8901189 19.01.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 sept. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001

  2. 30 juin 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1995

Parties

Titulaire

GEC AVERY LIMITED

GEC Avery Limited

Smethwick, Warley/West Midlands, GB

Mandataire

John P. Munzinger Ingénieur-conseil

1254 Jussy (Genève)

Inventeur

Jarvis, Charles Richard

Bewdley, Worcs, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.