Deckel für eine Krempel

Brevet européen · EP0383479 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0383479
Numéro de demande
EP90301301
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 1990
Publié
22 août 1990
Délivré
24 nov. 1993
Radié
28 févr. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01G 15/24 (2006.01)
Priorité
GB A 8903262 14.02.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997

  2. 14 janv. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Crosrol Limited

Holdsworth Road, Holmfield/Halifax/West Yorks, GB

Mandataire

A. Kerr AG Patentanwälte

4144 Arlesheim

Inventeur

Sutcliffe, Brian Christopher

Holmfield, Halifax, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.