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Brevet européen · EP0383569 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0383569
Numéro de demande
EP90301561
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 févr. 1990
Publié
22 août 1990
Délivré
18 mai 1994
Radié
18 mai 1994
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C12N 9/96 (2006.01)
C12N 11/00 (2006.01)
C07K 17/00 (2006.01)
Priorité
GB A 8903593 16.02.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 30 sept. 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003

  3. 30 avr. 1998

    Adresse modifiée

    Titulaire
    INHALE THERAPEUTIC SYSTEMS, 1525 Industrial Way, Belmont/CA 94002, Etats-Unis d'Amérique → Inhale Therapeutic Systems, 150 Industrial Road, San Carlos,, California 94070, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1998

  4. 31 oct. 1997

    Transféré

    Titulaire
    Pafra Limited, Bentalls, Basildon/Essex, Royaume-Uni → INHALE THERAPEUTIC SYSTEMS, 1525 Industrial Way, Belmont/CA 94002, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1997

  5. 30 juin 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Inhale Therapeutic Systems

150 Industrial Road, San Carlos, California 94070, US

Inventeur

Franks, Felix

Cambridge CB3 9LX, GB

Hatley, Ross Henry Morris

Hardwick, Cambridge CB3 7XU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.