Kehlprofile für Dächer

Brevet européen · EP0383604 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0383604
Numéro de demande
EP90301649
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 1990
Publié
22 août 1990
Délivré
28 avr. 1993
Radié
28 avr. 1993
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
E04D 1/30 (2006.01)
E04D 13/06 (1990.01)
Priorité
GB A 8903390 15.02.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 juin 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Marley Tile A.G.

8008 Zürich

Inventeur

Cooper, Christopher Anthony

Barming/Maidstone/Kent, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.