Lüftungsventil
Brevet européen · EP0383894 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0383894
- Numéro de demande
- EP89909770
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 août 1989
- Publié
- 29 août 1990
- Délivré
- 13 oct. 1993
- Radié
- 13 oct. 1993
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- F24F 13/10 (2006.01)
- Priorité
- FI A 883984 30.08.1988
- Demande PCT
- PCT/FI1989/000156 25.08.1989
- Publication PCT
- WO1990/002296 08.03.1990
- Langue du dépôt
- finnois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 30 nov. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1993
Parties
Titulaire
Inventeur
Parkkila, Raimo
SF-47400 Kausala, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.