Numerische Steuerung
Brevet européen · EP0383947 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0383947
- Numéro de demande
- EP89909628
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 1989
- Publié
- 29 août 1990
- Délivré
- 11 janv. 1995
- Radié
- 11 janv. 1995
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G05B 19/23 (2006.01)
- Priorité
- JP A 214297/88 29.08.1988
- Demande PCT
- PCT/JP1989/000873 28.08.1989
- Publication PCT
- WO1990/002367 08.03.1990
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 28 févr. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Kono, Shinichi
Minamitsuru-gun/Yamanashi, JP
Takahashi, Hironobu
Minamitsuru-gun/Yamanashi, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.