Sabot pour projectile

Brevet européen · EP0384099 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0384099
Numéro de demande
EP89850333
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 1989
Publié
29 août 1990
Délivré
15 sept. 1993
Radié
4 oct. 2009
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F42B 14/06 (2006.01)
Priorité
SE A 8803542 06.10.1988
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 oct. 2009

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 12.10.2009

  2. 15 oct. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  3. 29 oct. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Aktiebolaget Bofors

Box 900, Bofors, SE

Mandataire

E. Blum & Co. AG

E. Blum & Co. AG Patent- und Markenanwälte VSP

Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Gustavsson, Lennart

S-691 44 Karlskoga, SE

Karlsson, Ewa

S-691 47 Karlskoga, SE

Reinholdsson, Jan

S-691 33 Karlskoga, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.