Dampfkondensator
Brevet européen · EP0384200 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0384200
- Numéro de demande
- EP90102198
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 févr. 1990
- Publié
- 29 août 1990
- Délivré
- 22 sept. 1993
- Radié
- 4 févr. 2010
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F28B 1/02 (2006.01)F28B 9/10 (2006.01)
- Priorité
- CH A 670/89 23.02.1989
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 févr. 2010
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 08.02.2010
- 29 nov. 2002
Transféré
- Titulaire
- ASEA Brown Boveri AG, Haselstrasse 16, Postfach, 5401 Baden → ALSTOM, 25, avenue Kléber, 75116 Paris, France
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002
- 29 nov. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Giacomo Bolis, c/o ALSTOM (Switzerland) Ltd, CHSP Intellectual Property, Brown Boveri Str. 7/699/5, 5401 Baden
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002
- 29 oct. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.