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Brevet européen · EP0384269 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0384269
Numéro de demande
EP90102787
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 1990
Publié
29 août 1990
Délivré
10 mai 1995
Radié
28 févr. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 11/10 (2000.01)
G06K 11/16 (2000.01)
G06F 3/033 (2006.01)
Priorité
CH A 668/89 23.02.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998

  2. 30 juin 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Müller, Udo

D-8000 München 50, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.