Glycinderivate

Brevet européen · EP0384362 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0384362
Numéro de demande
EP90103167
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 1990
Publié
29 août 1990
Délivré
15 déc. 1999
Radié
28 févr. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07K 5/10 (2006.01)
C07K 5/08 (2006.01)
C07K 5/06 (2006.01)
A61K 38/05 (2006.01)
A61K 38/06 (2006.01)
A61K 38/07 (2006.01)
Priorité
CH 66989 23.02.1989
CH 426589 29.11.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002

  2. 15 déc. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1999

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.