Bohrvorrichtung

Brevet européen · EP0384888 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0384888
Numéro de demande
EP90810078
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 1990
Publié
29 août 1990
Délivré
10 juin 1992
Radié
29 févr. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 44/00 (2006.01)
B25D 9/26 (2006.01)
G05D 16/10 (2006.01)
Priorité
CH A 660/89 23.02.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004

  2. 31 juil. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1992

Parties

Titulaire

SIG Schweizerische Industrie-Gesellschaft AG

SIG Schweizerische Industrie-Gesellschaft

8212 Neuhausen am Rheinfall

Radiée du registre

Mandataire

Patentanwalts-Bureau-Isler AG

Patentanwalts-Bureau Isler AG

Stampfenbachstrasse 48 Postfach 6940, 8006 Zürich

Inventeur

Straub, Günter

CH-8226 Schleitheim

Arno, Pascher

W-4690 Herne 1, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.