Procédé de fabrication d'articles autocollants, machine de fabrication et articles autocollants

Brevet européen · EP0384891 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0384891
Numéro de demande
EP90810104
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 févr. 1990
Publié
29 août 1990
Délivré
28 oct. 1992
Radié
28 févr. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B31D 1/02 (2006.01)
G09F 3/02 (2006.01)
Priorité
CH A 588/89 20.02.1989
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 déc. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Dajem S.A.

78, rue du Rhône, 1204 Genève

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Gnaedinger, Roland

CH-1227 Carouge

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.