Méthode de production d'une unité céramique
Brevet européen · EP0384908 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0384908
- Numéro de demande
- EP90850070
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 févr. 1990
- Publié
- 29 août 1990
- Délivré
- 1 sept. 1993
- Radié
- 15 févr. 2010
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61C 13/083 (2006.01)
- Priorité
- SE A 8900620 23.02.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 févr. 2010
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 22.02.2010
- 15 oct. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
- 15 oct. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1993
Parties
Titulaire
Inventeur
Andersson, Matts
S-830 22 Faker, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.