Verschluss mit Schnappscharnier

Brevet européen · EP0385078 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0385078
Numéro de demande
EP90100873
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 1990
Publié
5 sept. 1990
Délivré
4 mars 1992
Radié
4 mars 1992
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B65D 47/08 (2006.01)
Priorité
DE A 3906570 02.03.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 avr. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Zeller Plastik GmbH

Auf dem Barl Postfach 1120, D-56856 Zell, DE

Mandataire

Patentanwaltsbüro Eder AG

Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel

Inventeur

Thanisch, Klaus

W-5583 Zell/Mosel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.