Brennelement-Lagergestell

Brevet européen · EP0385186 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0385186
Numéro de demande
EP90102883
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 févr. 1990
Publié
5 sept. 1990
Délivré
9 mars 1994
Radié
28 févr. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G21C 19/07 (2006.01)
Priorité
DE A 3906491 01.03.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

  2. 15 févr. 2002

    Transféré

    Titulaire
    Siemens Aktiengesellschaft, Wittelsbacherplatz 2, D-80333 München, Allemagne → Framatome ANP GmbH, Freyeslebenstrasse 1, 91058 Erlangen, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002

  3. 29 avr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Framatome ANP GmbH

Freyeslebenstrasse 1, 91058 Erlangen, DE

Inventeur

Blösser, Hans-Georg

D-6050 Offenbach, DE

Rudnick, Karl-Heinz

D-6072 Dreieich, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.