Lagerstabile Aufhellerformulierung
Brevet européen · EP0385374 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0385374
- Numéro de demande
- EP90103750
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 26 févr. 1990
- Publié
- 5 sept. 1990
- Délivré
- 19 janv. 1994
- Radié
- 25 févr. 2010
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C09B 67/46 (2006.01)C11D 3/42 (2006.01)
- Priorité
- CH A 733/89 28.02.1989
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2010
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 01.03.2010
- 15 mai 2008
Adresse modifiée
- Titulaire
- Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Ciba Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008
- 15 févr. 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005
- 14 mars 1997
Adresse modifiée
- Titulaire
- Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997
- 31 oct. 1996
Transféré
- Titulaire
- CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996
- 28 févr. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.