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Brevet européen · EP0385545 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0385545
Numéro de demande
EP90200441
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 1990
Publié
5 sept. 1990
Délivré
25 sept. 1996
Radié
28 févr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 17/24 (2006.01)
Priorité
NL 8900519 02.03.1989
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2009

  2. 30 sept. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ritscher & Seifert, Patentanwälte VSP, Kreuzstrasse 82, 8032 Zürich

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996

  3. 30 sept. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Océ-Nederland B.V.

St. Urbanusweg 43, NL-5914 CC Venlo, NL

Mandataire

Ritscher & Seifert Patentanwälte VSP

Kreuzstrasse 82, 8032 Zürich

Inventeur

Verhelst, Paulus Wilhelmus Eugenius

NL-5914 PV Venlo, NL

Winiger, Werner Josef

CH-8805 Richterswil

Collard, René Francois Albert

NL-6591 TT Gennep, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.