Alignement de flans pliés de boîtes

Brevet européen · EP0385579 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0385579
Numéro de demande
EP90300923
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 1990
Publié
5 sept. 1990
Délivré
27 oct. 1993
Radié
31 janv. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B31B 5/36 (2006.01)
Priorité
US A 319429 03.03.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998

  2. 15 déc. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1993

Parties

Titulaire

The Ward Machinery Company

10615 Beaver Dam Road, Cockeysville (MD), US

Mandataire

A. Kerr AG Patentanwälte

4144 Arlesheim

Inventeur

Harrison, John Richard

Baltimore Maryland 21234, US

Van Noy, John R.

Baltimore Maryland 21234, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.