Messinstrumente mit beweglicher Spule

Brevet européen · EP0385628 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0385628
Numéro de demande
EP90301744
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 1990
Publié
5 sept. 1990
Délivré
1 sept. 1993
Radié
28 févr. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 5/08 (2006.01)
G01R 1/10 (2006.01)
G01R 1/12 (2006.01)
G01D 11/02 (2006.01)
Priorité
GB A 8904886 03.03.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002

  2. 15 oct. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1993

Parties

Titulaire

GEC ALSTHOM Limited

Mill Road, Rugby/Warwicks, GB

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Burgess, Alan Geoffrey

Weeping Cross, Stafford, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.