Procédé de fabrication d'électrolytes non aqueux

Brevet européen · EP0385724 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0385724
Numéro de demande
EP90302078
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 1990
Publié
5 sept. 1990
Délivré
15 déc. 1993
Radié
29 févr. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 6/16 (2006.01)
Priorité
US A 316355 27.02.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004

  2. 31 janv. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Bowden, William Lee

Nashua/NH, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.