Fabrication de vitres à chauffage

Brevet européen · EP0385791 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0385791
Numéro de demande
EP90302222
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
1 mars 1990
Publié
5 sept. 1990
Délivré
28 déc. 1994
Radié
31 mars 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 17/10 (2006.01)
H05B 3/86 (2006.01)
Priorité
GB A 8904902 03.03.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000

  2. 15 févr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Pilkington plc

Prescot Road, St. Helens/Merseyside, GB

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Lyon, Michael

Aughton, Ormskirk, Lancashire, GB

Castle, Derek Charles

Halesowen, West Midlands, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.