Fixateur externe avec amortissement contrôlable

Brevet européen · EP0385929 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0385929
Numéro de demande
EP90810092
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 1990
Publié
5 sept. 1990
Délivré
10 août 1994
Radié
8 févr. 2010
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61B 17/60 (2006.01)
Priorité
CH A 698/89 27.02.1989
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2010

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 15.02.2010

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 13 févr. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dietlin & Cie S.A., 15, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

  4. 13 févr. 2004

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Jaquet Orthopédie S.A., 5, chemin des Aulx, 1228 Plan-les-Ouates → Stryker Trauma SA, 5, chemin des Aulx, 1228 Plan-les-Ouates

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

  5. 13 févr. 2004

    Transféré

    Titulaire
    Stryker Trauma SA, 5, chemin des Aulx, 1228 Plan-les-Ouates → Stryker Trauma - Selzach AG, Bohnackerweg 1, 2545 Selzach

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

  6. 13 févr. 2004

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Stryker Trauma - Selzach AG, Bohnackerweg 1, 2545 Selzach → Stryker Trauma SA, Bohnackerweg 1, 2545 Selzach

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

  7. 30 sept. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Wagenknecht, Marcel

CH-1219 Le Lignon

Lazo de Zbikowski, Juan, Dr.

E-41011 Séville, ES

Canadell, José, Dr.

E-31002 Pampelune, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.