Brustpumpe
Brevet européen · EP0385933 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0385933
- Numéro de demande
- EP90810114
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 févr. 1990
- Publié
- 5 sept. 1990
- Délivré
- 9 déc. 1992
- Radié
- 28 févr. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 1/06 (2006.01)F04B 9/14 (2006.01)
- Priorité
- CH A 751/89 01.03.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 oct. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006
- 29 janv. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.