Brustpumpe

Brevet européen · EP0385933 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0385933
Numéro de demande
EP90810114
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 1990
Publié
5 sept. 1990
Délivré
9 déc. 1992
Radié
28 févr. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 1/06 (2006.01)
F04B 9/14 (2006.01)
Priorité
CH A 751/89 01.03.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 oct. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006

  2. 29 janv. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.