Fixation de ski de sécurité à plaque

Brevet européen · EP0385944 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0385944
Numéro de demande
EP90810133
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 1990
Publié
5 sept. 1990
Délivré
1 avr. 1992
Radié
28 févr. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 9/081 (2006.01)
Priorité
FR A 8902516 27.02.1989
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997

  2. 15 mai 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Skis Rossignol S.A.

Le Menon Boîte postale 329, Voiron, FR

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Horn, Hans

CH-3011 Berne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.