Hydraulischer Stossdämpfer
Brevet européen · EP0386433 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0386433
- Numéro de demande
- EP90101539
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 janv. 1990
- Publié
- 12 sept. 1990
- Délivré
- 19 juin 1996
- Radié
- 31 janv. 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16F 9/48 (2006.01)F16F 9/50 (2006.01)
- Priorité
- DE 3907355 08.03.1989
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Schnetz, Rainer
D-8000 München 70, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.