Getriebe zum Verschieben eines Hubglieds
Brevet européen · EP0386535 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0386535
- Numéro de demande
- EP90103404
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 1990
- Publié
- 12 sept. 1990
- Délivré
- 28 juil. 1993
- Radié
- 29 févr. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05F 11/34 (2006.01)E05F 11/24 (2006.01)F16H 25/20 (2006.01)
- Priorité
- DE U 8902621 04.03.1989
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004
- 15 sept. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Renz, Walter, Dipl.-Ing.
W-7257 Ditzingen, DE
Weller, Wolfgang
W-7012 Fellbach, DE
Kayser, Bernd
W-7257 Ditzingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.