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Brevet européen · EP0386551 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0386551
Numéro de demande
EP90103578
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 1990
Publié
12 sept. 1990
Délivré
12 janv. 1994
Radié
28 févr. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01G 15/28 (2006.01)
Priorité
DE A 3907517 08.03.1989
DE A 3940229 05.12.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 28 févr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Rieter AG

Maschinenfabrik Rieter AG

Klosterstrasse 20 Postfach 290, 8406 Winterthur

Inventeur

Soltermann, Roland

CH-8046 Zürich

Fritzsche, Peter

CH-8405 Winterthur

Müller, K.

CH-8952 Schlieren

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.