Duschabtrennung

Brevet européen · EP0386559 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0386559
Numéro de demande
EP90103621
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 1990
Publié
12 sept. 1990
Délivré
22 déc. 1993
Radié
23 févr. 2010
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A47K 3/22 (1995.01)
Priorité
DE A 3906968 04.03.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2010

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 01.03.2010

  2. 28 nov. 2003

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Altura Leiden Holding B.V., Wilhelminasingel 118, Maastricht, Pays-Bas → ALTURA LEIDEN HOLDING B.V., Wilhelminasingel 111, 6221 BJ Maastricht, Pays-Bas

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003

  3. 31 janv. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Altura Leiden Holding B.V.

ALTURA LEIDEN HOLDING B.V.

Wilhelminasingel 111, 6221 BJ Maastricht, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.