Aufsetzkranz für eine Lichtkuppel oder dergleichen
Brevet européen · EP0386661 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0386661
- Numéro de demande
- EP90104141
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 1990
- Publié
- 12 sept. 1990
- Délivré
- 13 mai 1992
- Radié
- 31 mars 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04D 13/03 (2006.01)
- Priorité
- DE U8902939 10.03.1989
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 nov. 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1998
- 15 mai 1997
Adresse modifiée
- Titulaire
- Firma J. Eberspächer, Eberspächerstrasse 24, D-73730 Esslingen, Allemagne → J. Eberspächer GmbH & Co., Eberspächerstrasse 24, D-73730 Esslingen, Allemagne
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997
- 30 juin 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Mielich, Peter
W-7433 Dettingen/Erms, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.