Verfahren zum Herstellen eines Lüftungsgitters
Brevet européen · EP0386717 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0386717
- Numéro de demande
- EP90104317
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 1990
- Publié
- 12 sept. 1990
- Délivré
- 9 déc. 1992
- Radié
- 6 mars 2010
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F24F 13/075 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3907559 09.03.1989
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 mars 2010
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 08.03.2010
- 29 janv. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1993
Parties
Titulaire
Inventeur
Müller, Gottfried
W-7201 Kolbingen, DE
Hipp, Paul
W-7201 Kolbingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.