Dispositif d'éclairage avec fixation étanche de l'ensemble diffuseur

Brevet européen · EP0386811 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0386811
Numéro de demande
EP90200353
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 1990
Publié
12 sept. 1990
Délivré
7 sept. 1994
Radié
7 sept. 1994
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F21V 21/10 (2006.01)
Priorité
IT U 2068989 07.03.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 14 oct. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1994

Parties

Titulaire

iGUZZINI ILLUMINAZIONE S.r.l.

Iguzzini Illuminazione S.r.l.

SS 77 Km 102, Recanati (Macerata), IT

Inventeur

Rita, Sandro

I-62029 Tolentino, Mac., IT

Gattari, Massimo

I-62018 Potenza Picena, Mac., IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.