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Brevet européen · EP0386908 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0386908
Numéro de demande
EP90301961
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 1990
Publié
12 sept. 1990
Délivré
18 janv. 1995
Radié
28 févr. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04J 3/18 (2006.01)
Priorité
GB A 8905533 10.03.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997

  2. 28 févr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1995

Parties

Titulaire

GPT Limited

New Century Park P.O. Box 53, Coventry, GB

Mandataire

John P. Munzinger Ingénieur-conseil

1254 Jussy (Genève)

Inventeur

Ferguson, Stephen Patrick

Earlsdon, Coventry, CV5 6PD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.